Travailleurs détachés : un dumping social organisé par l'Union européenne !

Publié le par FSC

Ils auront beau parler d'abus, d'excès ... rien n'y fera : cette directive de l'Union européenne sur les travailleurs détachés a pour objectif de mettre les travailleurs de plusieurs secteurs en particulier (BTP, agriculture, transports) en concurrence brutale afin de faire baisser les salaires et par ailleurs d'exonérer fortement le patronat du versement des cotisations sociales. Le financement de la protection sociale étant depuis longtemps dans le collimateur pour faire place libre aux assurances et aux complémentaires.

Décidémment, l'Union européenne n'est pas réformable et il faut arrêter de courir après le mirage de l'Europe sociale !

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SOURCE : Chellenges

Ne tirez plus sur le plombier polonais : la France, à présent, doit composer avec des maçons bulgares, des cueilleurs roumains ou des chauffeurs de poids lourds slovaques. Des salariés que l’on appelle "détachés", censés travailler pendant quelques semaines ou quelques mois dans un autre pays, en conformité avec la directive européenne sur le détachement. Leur rémunération nette est alignée sur celle de la branche dans laquelle ils travaillent.

En revanche, leurs cotisations sociales sont versées dans leur pays d’origine. Avec de solides économies à la clé : en 2011, les seules charges patronales se montaient à 38,9% du salaire en France, mais à 6,3% à Chypre… De la main-d’œuvre low cost, comme les centaines de travailleurs (polonais pour la plupart) qui ont été embauchés sur le chantier de l’EPR (centrale nucléaire) à Flamanville. Nombre d’entre eux étaient salariés de la société Atlanco, dont l’une des filiales est basée à Chypre.

Concurrence faussée

Ce procédé reste difficilement quantifiable, car il est sous-déclaré. Une chose est certaine, il n’est plus marginal. En 2011, la Direction générale du travail a recensé 145.000 salariés détachés, pour un nombre d’heures équivalant à 21.000 jobs à temps plein (+30% par rapport à l’année précédente). Et elle a estimé à 300.000 le nombre réel de travailleurs détachés. Plusieurs fédérations professionnelles ont alerté les pouvoirs publics. Au printemps, deux rapports parlementaires sont parus sur ce sujet : celui d’Eric Bocquet au Sénat, et celui cosigné par Gilles Savary, Chantal Guittet et Michel Piron à l’Assemblée nationale.

Pour le profane, difficile de faire la différence entre cette directive détachement et la fameuse directive Bolkestein, rebaptisée "du plombier polonais". L’une (Bolkestein) autorise les entreprises étrangères à élire domicile dans un autre Etat membre. L’autre, la directive détachement, permet à une entreprise basée dans un pays X d’envoyer ponctuellement ses salariés dans un pays Y pour une prestation donnée.

Cette disposition bouleverse la donne dans plusieurs secteurs, comme le BTP, l’agriculture ou les transports, qui concentrent le gros des effectifs. En cassant les prix, elle fausse la concurrence. "Nous avons vu des offres à 10 ou 12 euros, quand un ouvrier français coûte, toutes charges comprises, autour de 34 euros l’heure", affirme Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment. Les entreprises qui y ont recours sont donc favorisées. En outre, elles bénéficient de procédures simplifiées.

"Avec les salariés détachés, l’employeur achète une prestation, explique Claude Cochonneau, vice-président de la FNSEA. Au lieu d’établir une fiche de paie par employé saisonnier, il s’acquitte d’une facture." Au fur et à mesure qu’il se développe, le phénomène met un terme à l’idée des "jobs non délocalisables" tant vantés il y a quelques années. "On n’envoie plus la fabrication à l’extérieur, on fait venir les salariés", se désole Didier Ridoret.

A la limite de l’esclavagisme

Cette course à l’optimisation sociale occasionne un manque à gagner difficilement chiffrable pour la Sécurité sociale. Et elle génère d’importantes dérives, comme le raconte Philippe Béart, référent régional de lutte contre le travail illégal pour l’Urssaf de Lorraine. "Récemment, nous avons repéré une entreprise de bâtiment qui avait une dizaine de salariés début 2012 et qui n’en comptait plus que deux à la fin de l’année.

L’essentiel de l’équipe travaille toujours en France mais sous contrat luxembourgeois. L’entreprise qui les détache est fictivement installée au Luxembourg, mais, physiquement, elle a gardé ses entrepôts en France." Un cas très limite, car, pour être en règle, une entreprise qui détache des salariés doit pouvoir justifier d’une réelle activité dans son pays d’origine. Bien souvent, ce n’est pas le cas.

Les abus sont légion. Certaines entreprises rémunèrent leurs salariés au tarif en vigueur dans le pays d’accueil, mais prélèvent, dès leur retour, une part importante de leur rémunération au titre du transport et du logement. Autre artifice : établir un contrat de 35 heures et faire travailler le salarié 60 heures par semaine. Quant aux conditions d’hébergement et de transport, elles fluctuent selon les employeurs, mais, ajoutées à la confiscation régulière de papiers, certaines situations sont décrites comme étant proches de l’esclavagisme.

La surveillance des administrations s’est accrue. Les Urssaf comme la Direction générale du travail ont créé des cellules spécialisées dans la lutte contre le travail illégal. "Sur les chantiers, on croise fréquemment des salariés sans protection réglementaire, équipés de matériel usagé et inefficace, explique Philippe Dingeon, chef du département de l’animation de la politique du travail et du contrôle à la Direction générale du travail. La sous-traitance en cascade est aussi un indice très fort."

Sacro-sainte libre circulation

Ces situations sont plutôt faciles à repérer. Mais épingler les sociétés est une autre affaire. "Le certificat de détachement du salarié peut être présenté à tout moment, y compris de façon rétroactive", indique Bérengère Le Boedec, responsable du pôle prévention recherche et lutte contre la fraude à l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss). Pour vérifier l’activité réelle d’une entreprise dans son pays d’origine, les Urssaf et la Direction générale du travail font appel à des bureaux de liaison, qui coopèrent plus ou moins bien selon les pays – "le temps d’obtenir un retour, le salarié a déjà plié bagages", observe Gilles Savary.

Pour y voir plus clair et limiter les excès, le député propose la mise en place une carte du travailleur européen, mise à jour en temps réel. Il préconise aussi la création d’une liste noire des sociétés qui détachent abusivement leur main-d’œuvre. Il plaide, enfin, pour que les organisations syndicales puissent intenter des recours.

Toutefois, il a du mal à se faire entendre. "La libre circulation des personnes est une des valeurs fondatrices de l’Union européenne, elle est difficile à remettre en cause", reconnaît-il. Beaucoup d’Etats membres, satisfaits que leurs salariés puissent aller gagner leur pain ailleurs, freinent des quatre fers.

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smp 01/02/2017 21:26

Salut, au camarade Richard, je me suis sans doute très mal exprimé. pour moi le combat anti capitaliste est premier tout en partant du quotidien et besoins des Travailleurs. La classe dirigeante se souvient que trop bien du référendum de 2005 et je n'ai pas d'illusion sur un hypothétique référendum de sortie de l'€uro et ou de l'U.E.
La monnaie unique parachève provisoirement la construction le l'U.E capitaliste impérialiste. Que des gouvernements soient un peu plus ou un peu moins européens démontrent que la bourgeoisie (française et autres) n'est pas homogène, qu'il y a des contradictions (dont on doit profiter) dans le système (association/concurrence). Actuellement la colère des Travailleurs ne débouche pas sur une situation de lutte générale ou à tout le moins sur des luttes conséquentes contre le Capital. comme par exemple les grandes luttes de 1934, 1936....1968, 1995... efficaces mais tronquées, inachevées.
Pour l'€uro comme pour toute monnaie la question centrale est : qui a le pouvoir sur toute monnaie?
C'est la bourgeoisie et non la Classe-Ouvrière. La crise systémique et celles de 2008 à aujourd'hui démontrent que la bourgeoisie la fait toujours payer aux Travailleurs et couches populaires voire aux couches moyennes: baisse salaires, pensions et prestations sociales, hausse des prix, rapt de l'épargne... alors que la Sortie de l'€uro et nous l'avons vu avec la Grande Bretagne, la Russie etc il y a eu des attaques sur leurs monnaies des pays qui qui montrent quelques velléité d'indépendance (vis à vis de l4U.E; USA) qui provoqueront inflation des prix, déflation des salaires etc etc. Nous avons un long travail auprès de la Classe-Ouvrière pour la conscientiser, la repolitiser. Le patronat lui fait de la politique tous les jours.
Au camarade Karim, le débat politique a déserté le champ syndical, sauf celui de la collaboration de classe. Quand aux stratégies syndicales, directions ou bases? Avec l'exemple de la loi Woerth en 2010 et la loi ''travail'' l'an dernier je suis plutôt sceptique sur la volonté des directions syndicales d'organiser des luttes résolues et unitaires. Quand a combattre le dumping social je ne crois pas que les directions bougeront en pleine campagnes électorales (comme en 2010 ou on nous promettait que la gauche en 2012...)
Pour un capitaliste la main d'œuvre, le travail sont des marchandises. Notre bourgeoisie de tout temps a encouragé l'immigration avec pour but de baisser le prix de la force de travail. Parler de mafia à l'encontre de patrons n'est pas juste politiquement et cela empêche toute analyse justement de classe!
Car tout patron ''bon'' ou ''mauvais'' recherche toujours à baisser le prix de la force de travail (baisse salaire, augmentation des cadences, travail clandestin etc etc) pour tenir face à la concurrence des autres patrons. le phénomène a été amplifié avec la filiation, la sous traitance...
Quand à la question de contrôles, les entreprises sont des entreprises privées et protégées par la loi bourgeoise. Nous ne pouvons les diriger, ni les contrôler. Et à moins de s'en saisir le patron est maître dans entreprise.
Les instruments de contrôle, de plus en plus restreints vu justement l'aggravation de la crise de surproduction et la mévente, ils sont de plus en plus difficiles. Combiens de médecins du travail, de contrôleurs, inspecteurs du travail, de syndicalistes sont poursuivis en justice? il n'est que de le lire ici.
Nous ne baissons pas les bras!
La questions de l'Etat est souvent mal comprise. l'Etat a été façonné et est aux mains et au service de la bourgeoisie surtout monopoliste. Nous syndicats ouvriers n'avons pas à rechercher des solutions aux problèmes du capitalisme, à a rechercher avec la bourgeoisie le moyen de prolonger son existence, de prolonger son exploitation de l'homme par l'homme mais défendre les seuls droits et intérêts des Travailleurs. Ce qui veut dire que la STRATEGIE (but final) pour un syndicat de lutte des classes à partir des besoins quotidiens de faire le lien avec la nécessité de la lutte contre ce système incapable d'assurer les besoins mêmes vitaux de la population. Syndicalisme qui aspire à l'abolition du salariat, du patronat, à la socialisation des moyens de production d'échange..
K. Marx disait: >
C'est aux masses d'écrire leur propre histoire et c'est de la base que viendra les luttes à venir.
Il n'est de bon débat que dans la confrontations de nos idées
amicalement rouge à tous, mtn.

Karim ELJIHAD 01/02/2017 13:26

non c'est faux !
Il faut vraiment arrêter de colporter ces erreurs là . On n'aura sinon jamais de correctes stratégie syndicale de classe a mettre en place en face de ce phénomène.
la directive ne met pas en concurrence ...elle dit que c'est le droit du travail du pays utilisateur qui s'applique aux travailleurs détaché !
Ce qui permet le détachement transnational de salarié c'est les traité fondateur de l'UE.
Ce qui permet le dumping social, c'est les mafias patronales et le patronat utilisateur (dont le patronat français) et le manque de contrôle.

https://larotative.info/travailleurs-detaches-la-solution-2040.html

richard PALAO 01/02/2017 13:07

salut SMP , je suis globalement d'accord avec ta longue argumentation que je trouve toutefois trop descriptive et pas assez propositionnelle
notre divergence est assez bien résumée par ta phrase " ... si toutefois ...initie un référendum de sortie de l' UE et ou de l'euro , bien sûr qu'il faudra y aller ..." alors que pour moi la bonne formulation est : il faut se battre pour sortir de l' euro , avec ou sans référendum , pour accélérer la sortie du capitalisme , sans attendre qu'un président de la république daigne nous consulter sur cette sortie .
A bientôt pour d'autres débats

smp 31/01/2017 15:12

Rectificatif entre parenthèse lire: ...Usa (pas seulement eux)
amicalement rouge mtn.

smp 31/01/2017 15:10

Salut c'est vrai c'est un slogan mais un slogan est un cri de guerre et la guerre ou lutte des classes nécessite de dire le vrai. Toute sortie d'une institution voire de la monnaie unique sans sortie du capitalisme revient à MAINTENIR LA SITUATION ACTUELLE DE DOMINATION TOTALE DE LA BOURGEOISIE SUR LA CLASSE-OUVRIERE ET COUCHES POPULAIRES! ça c'est la réalité.
Si toutefois un président de la république et ou chef de gouvernement initie un référendum de sortie de 'U.E et ou de l'€uro bien sûr qu'il faudra y aller et je serais le premier à le faire et faire faire.
mais la STRATEGIE C'EST LE RENVERSEMENT DU CAPITALISME. La sortie de l'U.E et ou de la monnaie unique ne peut être qu'une tactique. Affaiblir le capitalisme oui mais d'abord notre propre impérialisme. Pour les pays d'Amérique latine et nous l'avons vu avec le Vénézuela et malgré le courage du président Chavez et du président Maduro que ne pas désarmer la bourgeoisie la priver de ses moyens revient à la laisser revenir au pouvoir et avec l'aide des Usa (et seulement eux) de revenir sur les avancés sociale de la révolution bolivarienne. Usa qui font tout pour reprendre en main leur ancienne chasse gardée. En France les avancés sociales sont rabotées, laminées par le même processus. la bourgeoisie lâche quelques miettes pour les travailleurs et patiemment grâce à tous ses relais elle parvient à récupérer ce qu'elle fût contrainte de donner, et ce depuis 1947 quand les ministres communistes ont été éliminés du gouvernement sous pressions des Usa et pour bénéficier, entres autres, du plan Marshall. Lénine nous démontre que la révolution mondiale est impossible dans les décennies voire siècles. La révolution d'Octobre a démontré qu'il était possible de faire la révolution dans un ou certains nombres de pays, (maillon faible) du bloc capitaliste, les révolutions en Chine, Corée, Cuba également dans des pays ''arrierés''. La baisse de la vigilance révolutionnaire l'application de loi économiques erronées (urss 1965- 1985-88) etc ont conduit à la liquidation du premier état socialiste. le débat est toujours ouvert mais la pratique sans la théorie ne conduit qu'à des déroutes pour les masses populaires. le KKE avait un formulation disant que la Classe-Ouvrière ne peut de battre sur les mêmes barricades que la bourgeoisie. Le KKE a bien des années de luttes conséquentes et il est un exemple pour tous les Travailleurs. amicalement rouge mtn.

richard PALAO 31/01/2017 14:15

PAS DE SORTIE DE L UE SANS SORTIE DU CAPITALISME est un beau slogan mais ce n 'est qu'un slogan , pour sortir du capitalisme il faut une stratégie et la sortie de l EURO POUR SORTIR DE L UE en est une . Tout qui contribue à affaiblirle capitalisme participe à en accélérer la fin or en europe c'est bien l 'UE qui est le principal instrument de domination du capitalisme ,
Les pays progressistes l'ont bien compris en sortant de l ALENA sous domination du capitalisme américain .
On ne peut pas se contenter de théoriser la sortie du capitalisme il faut agir et le combattre partout ou il exerce son influence participer à la destruction des structures qui permettent d'exercer sa domination sur les nations et les peuples et L UE en est une .
C' est à mon avis le conjugaison des luttes partout dans le monde qui nous fera sortir du capitalisme et lutte pour la sortie de l' UE en est l une des composantes .

smp 30/01/2017 17:13

Salut, il ne s'agit pas d'exonérer l'U.E. Mais L'U.E dont la France fait partie en est membre fondateur (du CECA, CEE et U.E) et c'est le grand patronat français qui initié cette construction économique avant tout; Lénine disait : la politique est un concentré d'économie!; Mme Annie Lacroix-Riz dans ses ouvrages et thèses d'histoire contemporaine l'explique bien. Les pères fondateurs du CECA, CEE et aujourd'hui U.E étaient et sont des hommes ou femmes du grand capital qu'il soit français, allemand, italien etc hier comme aujourd'hui. S'il faut lutter contre l'U.E sans sortir du capitalisme, comme le promeut plus ou moins hypocritement certains politiciens nous nous retrouverons avec les mêmes conditions sociales et économiques qu' aujourd'hui. Hors de L'U.E le pays sera toujours gouverné par le grand patronat français au travers des partis bourgeois, avec les mêmes institutions et nous aurons toujours les problèmes sociaux et économiques qui assaillent la classe-ouvrière. Pas de sortie de l'U.E sans sortie du capital. Les textes européens sont les textes que la bourgeoisie française a voulu
et négocié avec les bourgeoisies des autres Etats membres. Même si le mot est excessif nous avons une sorte de IV reich (regnen francorum ) si mon latin est juste, que le Patronat français à voulu.
Bien évidemment la classe-ouvrière et les peuples en sont les toutes premières victimes ainsi que les peuples des pays dominés, néo-colonisés. amicalement rouge mtn.

smp 29/01/2017 19:37

Mouais, ce n'est pas l'Europe (cartel réactionnaire de monopoles et multinationales) qui en est l'instigatrice mais le patronat français, c'est bien le capitalisme français donc qui fait que nous pouvons avoir affaire avec des travailleurs détachés car leur loi fondamentale c'est le maximum de profit. En baissant les salaires ou en faisant travailler des femmes et des hommes voire des enfants à des salaires honteux: ils font baisser le salaire travail et contre la baisse tendancielle du taux de profit.
Toute lutte doivent être d'abord anticapitaliste avant d'être anti U.E! amicalement rouge mtn.

RICHARD PALAO 30/01/2017 10:52

l' article décrit la situation des travailleurs détachés en FRANCE , alors il est évident que le patronat français porte une lourde responsabilité mais si il peut utiliser de telles pratiques c'est bien parce que ce sont les textes de l' UE qui lui autorisent , voir les traités de MAASTRICHT sur la libre circulation et ceux de la constitution européenne , ce serait une faute grave , d'un point de vue de classe d'exonérer l' UE de sa responsabilité première